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En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité.
Les conditions générales de vente sont les suivantes :
Article 1 : Intégralité
Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.
Article 2 : Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société MINI SELLERIE au consommateur.
Article 3 : Documents contractuels
Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales, le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.
Article 4 : Entrée en vigueur - durée
Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date d'acceptation de la commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dues par la société MINI SELLERIE.
Article 5 : Signature électronique
Le "clic" du consommateur au titre de la validation de la commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.
Article 6 : Confirmation de commande
Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.
Article 7 : Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société MINI SELLERIE dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Article 8 : Informations sur les produits
8-a : La société MINI SELLERIE présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.
8-b : Les offres présentées par la société MINI SELLERIE ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
8-c : Les informations, les photos de l'ensemble des produits ne sont donnés qu'à titre indicatifs. Ils nous ont été communiqués par les fabricants et fournisseurs. La MINI SELLERIE ne saurait être tenu pour responsable de différences entre les indications figurants sur le site et la réalité des produits.
Article 9 : Prix
Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de la validation de la commande par la société MINI SELLERIE. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Ils peuvent être modifiés sans préavis et à tout moment. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Les opérations promotionnelles de MINI SELLERIE ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
Article 10 : Mode de paiement
Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement indiqués sur le site. Le consommateur garantit la société MINI SELLERIE qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La société MINI SELLERIE se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La société MINI SELLERIE se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
Les Cartes bancaires font l'objet d'une vérification et les transactions sont entièrement sécurisées.
Les chèques doivent être libellés à l'ordre de la MINI SELLERIE et être adressés accompagnés du bon de commande imprimé à :
La MINI SELLERIE
Balayé
09 700 MONTAUT
Les règlements par chèque doivent parvenir dans un délai de 30 jours suivant la date de commande; passé ce délai la commande sera définitivement annulée.
Article 11 : Disponibilité des produits
La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 15 jours environ à compter du jour suivant celui où le consommateur a passé sa commande. En cas d'indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit.
Article 12 : Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement en France métropolitaine. Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison. La MINI SELLERIE se dégagerait de toute responsabilité si cette procédure n'était pas respectée.
En ce qui concerne l'expédition, nous travaillons essentiellement avec LA POSTE et son service Colissimo . Dès que nous procédons à un envoi, vous recevez immédiatement un mail vous en informant.
La MINI SELLERIE peut vous livrer où vous le souhaitez : chez vous, chez un proche, sur votre lieu de travail… N'oubliez pas dans ce cas de bien spécifier l'adresse sur votre formulaire de commande.
Les frais de livraison sont à la charge de l'acheteur et les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.
LA POSTE
Pour réduire au maximum les frais de transport, tous les produits d'encombrement faible ou moyen sont expédiés par un service de la poste Colissimo Suivi. Outre le fait d'être économique, ce service livre en 48H dans toute la France et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l'adresse de livraison en cas d'absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. Concrètement, si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d'ouverture, dans un délai de 15 jours. Colissimo Suivi est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu'il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s'égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d'expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous contactant par téléphone ou par mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu'à 21 jours à compter de la date de début de l'enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n'est pas retrouvé à l'issue du délai de 21 jours d'enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C'est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, nous appliquerions les nouveaux prix de vente, soit en vous remboursant par chèque la différence, soit en demandant un chèque complémentaire concernant cet écart de prix. Nous déclinons toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.
Article 13 : Problèmes de livraison du fait du transporteur
En cas de litige, le destinataire peut établir une réserve ou une réclamation auprès du transporteur (sur le bordereau du transporteur ou par lettre recommandée dans les 3 jours suivant la réception) puis nous envoyer ses réserves par lettre recommandée dans les 48h à :
La MINI SELLERIE
Balayé
09 700 MONTAUT
Article 14 : Erreurs de livraison
14-a : Le consommateur devra formuler auprès de la société MINI SELLERIE le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée.
14-b : La formulation de cette réclamation auprès de la société MINI SELLERIE pourra être faite : par téléphone ou par fax au 05.61.69.50.37 du lundi au vendredi de 10h à 12h ou en nous adressant un mail à minisellerie@wanadoo.fr comprenant vos coordonnées et l'objet de votre réclamation en précisant bien la référence de la commande.
14-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société MINI SELLERIE de toute responsabilité vis à vis du consommateur.
14-d : A réception de la réclamation, la société MINI SELLERIE attribuera un numéro d'échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail, par fax ou par téléphone au consommateur. L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution au consommateur d'un numéro d'échange selon la démarche présentée ci-dessus.
14-e : En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à la société MINI SELLERIE dans son ensemble et dans son emballage d'origine, aux frais de l'acheteur, en Colissimo Recommandé, à l'adresse suivante :
La MINI SELLERIE
Balayé
09 700 MONTAUT
Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Commande de la société MINI SELLERIE. Les frais de réexpédition sont à la charge de la société MINI SELLERIE, sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le consommateur dans le bon de retour.
Article 15 : Garantie des produits
Chaque article est vendu avec une garantie constituée par la facture. Il est donc recommandé de la conserver. Conformément à l'Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le consommateur est expressément informé que la société MINI SELLERIE n'est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence La garantie des articles vendus sur le site MINI SELLERIE se limite à celle des fabricants. En cas d'un non respect des conditions normales d'utilisations ou de l'inobservation par l'utilisateur du mode d'emploi ou de prescription d'entretien des articles, la responsabilité de la MINI SELLERIE ne saurait être engagée. Seuls les défauts de fabrication, de conception dûment constatés par le fabricant peuvent entraîner sa mise en cause éventuelle.
De même, la MINI SELLERIE ne peut être rendu responsable des détériorations et casses dues à une défense ou une dérobade de votre cheval.
Si la responsabilité de la MINI SELLERIE était engagée, les frais de port seraient remboursés sur présentation d'un justificatif.
Article 16 : Droit de rétractation
Tous les produits bénéficient de la clause "satisfait ou remboursé" pendant 7 jours à compter de la date de la livraison. Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, souillé ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.
Les frais afférents au retour du produit sont à la charge de l'acheteur et aucun retour ne sera accepté en port dû.
En aucun cas le produit ne peut être retourné sans accord préalable de la MINI SELLERIE qui fournira son accord par courrier électronique. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Commande de la société la MINI SELLERIE : en priorité par mail à minisellerie@wanadoo.fr comprenant vos coordonnées et l'objet de votre réclamation en précisant bien la référence de la commande. Le produit devra être retourné en Colissimo Recommandé aux frais du consommateur à :
MINI SELLERIE
Balayé
09 700 MONTAUT
Si vous n'êtes pas entièrement satisfait d'un article que vous venez de recevoir, vous pouvez nous le retourner, dans un délai de 7 jours après la réception de votre colis, pour un échange, un avoir ou un remboursement (sous réserve de l'accord de nos services), aux conditions suivantes :
1) article neuf en parfait état (n'ayant subi aucun entretien ou lavage) dans son emballage d'origine,
2) retour en port payé (à votre charge)
En cas d'erreur de commande ou d'échange pour convenance personnelle, les frais de port sont à la charge du client.
Joignez toujours à votre retour un courrier explicatif sur la cause du retour avec vos coordonnées (nom et adresse).
L'article vous sera alors échangé, remboursé ou un avoir effectué, après contrôle.
Vous souhaitez un Echange ? Joignez à votre retour les références (taille et coloris) des articles que vous souhaitez recevoir en échange, ainsi que les frais de port de réexpédition (à voir avec nos services).
Vous souhaitez un avoir ou un remboursement ? En cas de retour de marchandise suite à une erreur de votre part (taille, couleur..., ne correspondant pas à votre attente) un avoir vous sera attribué de la valeur facturée de l'article (avec soustraction des frais de port et éventuellement : de l'avantage commercial, de la gratuité ou de la réduction des frais de port dont vous avez bénéficié lors de cet envoi).
En cas de demande d'avoir, celui-ci aura une validité de 6 mois et sera à déduire lors de votre prochaine commande.
En cas de demande de remboursement, la société la MINI SELLERIE fera tout son possible pour rembourser le consommateur dans un délai de 30 jours. Cependant, compte tenu du caractère technique des produits vendus, ce délai pourra être étendu à 60 jours, en particulier lorsque le produit a besoin d'une vérification technique (cf produits devant être testés au préalable). Le consommateur sera alors remboursé par recrédit de son compte bancaire (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas.
Si une erreur s'est produite au sein de la préparation, incombant nos services, nous vous rembourserons les frais de réexpédition à hauteur de 7 € TTC.
Les articles de Librairie, (Livre, DVD, Vidéo...), les commandes spéciales, les articles personnalisés ou brodés, ou directement reproductibles ne sont ni repris, ni échangés (sauf défaut de fabrication évident).
Article 17 : Force majeure
Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
Article 18 : Non validation partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Article 19 : Non renonciation
Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.
Article 20 : Titre
En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.
Article 21 : Loi applicable
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à la société MINI SELLERIE pour obtenir une solution amiable. Dans un second temps et en cas de recours, le consommateur pourra déposer une réclamation auprès de son tribunal d'instance.
Article 22 : Informatique et Libertés
Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société MINI SELLERIE intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à la société MINI SELLERIE dont les coordonnées sont au sein des mentions légales figurant dans le cadre du site web, pour s'opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l'égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la société MINI SELLERIE, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.
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